Mentions Légales

Éditeur du site :

Com’ des Enfants
16 avenue Foch, 59700 Marcq en Baroeul
SIRET 508 128 782 000 77
Tél. : 03 20 02 65 29
Mail : contact@comdesenfants.fr

Directrice de Publication :

Shirley CURTAT-CADET

Hébergeur de site :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
www.ovh.com

Crédits :

Conception graphique : Com’ des Enfants
Développement : referencemoi.com

Propriété intellectuelle :

L’aspect général du site et tous ses éléments, tels que que les textes, photos, images, sons, vidéos et documents téléchargeables sont la propriété de Com’ des Enfants (© 2023 Com des Enfants). A ce titre, toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, sur quelque support que ce soit, et de quelque manière que ce soit, sans autorisation expresse de Com’ des Enfants, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Politique de confidentialité et utilisation des données personnelles :

Les informations recueillies par formulaire (société, nom, prénom, téléphone, email) sont uniquement destinées aux services et utilisations internes de la société Com’ des Enfants pour l’utilisation suivante : diffusion d’informations et d’actualités liées à la société Com’ des Enfants.

En application de la loi n° 78-17 « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de retrait des données vous concernant, ainsi qu’un droit à la limitation et à la portabilité de ces données. Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un simple courriel à contact@comdesenfants.fr ou par courrier postal (Com’ des Enfants, 16 avenue Foch, 59700 Marcq-en-Barœul). Plus d’informations sur vos droits sur www.cnil.fr.